Commissions / organes temporaires

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0250 du 14 octobre 2020
Record NumberJORFTEXT000042421305
Date de publication14 octobre 2020


Sénat
Session ordinaire de 2020-2021


Réunions
Mercredi 14 octobre 2020


Commission des affaires économiques à 9 heures (salle Clemenceau) et à 11 heures (salle Clemenceau et en téléconférence)
À 9 heures (salle Clemenceau)
Captation vidéo
- Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement.
- Vote sur la proposition de nomination de M. Philippe Mauguin aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement.
- Nomination des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021.
À 11 heures (salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo - Ouverte à la presse
- Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 9 h 45 (salle René Monory et en téléconférence) et à 11 h 30 (salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidép
À 9 h 45 (salle René Monory et en téléconférence)
- Projet de loi de finances pour 2021, audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence Française de Développement (AFD)
- Projet de loi n° 485 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la prévention de la consommation illicite et à la réduction du trafic illicite de stupéfiants, de substances psychotropes et de précurseurs chimiques, et des délits connexes, désignation d'un rapporteur
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 11 h 30 (salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
- Projet de loi de finances pour 2021, audition du général Lecointre, chef d'état-major des armées
Commission des affaires sociales à 8 h 30 (salle Médicis) et à 9 h 30 (salle Médicis)
À 8 h 30 (salle Médicis)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire (n° 543, 2019-2020). (Rapporteur : Mme Catherine Procaccia), examen du rapport et du texte de la commission
À 9 h 30 (salle Médicis)
Captation vidéo - Ouverte à la presse
-...

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