Commissions / organes temporaires

Jurisdiction:France
Official gazette publication:JORF n°0010 du 12 janvier 2021
Publication Date:12 jan. 2021
Record Number:JORFTEXT000042932068


Sénat
Session ordinaire de 2020-2021


Réunions
Mardi 12 janvier 2021


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 16 h 30 (salle René Monory et en téléconférence)
- Audition de M. Aguila Saleh, Président du parlement de Tobrouk.
Commission des affaires sociales à 17 heures (salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
- Mise en œuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19, audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 13 h 30 (salle Clemenceau et en téléconférence)
- Proposition de loi n° 27 rect. (2020-2021) visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France, examen des amendements de séance sur le texte n° 243 (2020-2021)
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 17 heures (salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo
- Projets de contrats d'objectifs et de moyens (COM) 2020 - 2022 des sociétés de l'audiovisuel public, table ronde autour de :
Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions
Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
M. Bruno Patino, président du directoire d'Arte France
Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde
M. Laurent Vallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 18 h 15 (salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur


Convocations


CONVOCATION RECTIFIÉE
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 12 janvier 2021 à 18 h 15 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur ;
2° Questions diverses.
Mercredi 13 janvier 2021 à 8 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence) et à 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
A. À 8 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 254 (2020-2021) portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (procédure accélérée) ;
2° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt et de sa transmission) ;
Seuls les...

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