Commissions / organes temporaires

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0037 du 12 février 2021
Record NumberJORFTEXT000043122264
Date de publication12 février 2021


Sénat
Session ordinaire de 2020-2021


Membres présents ou excusés


Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 10 février 2021
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Laurent Somon.
En téléconférence  : Viviane Artigalas, Jean-Baptiste Blanc, Bernard Buis, Alain Cadec, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Françoise Férat, Catherine Fournier, Micheline Jacques, Joël Labbé, Marie-Noëlle Lienemann, Pierre Louault, Claude Malhuret, Jean-Pierre Moga, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sebastien Pla, Patricia Schillinger.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 10 février 2021
Présents  : Julien Bargeton, Annick Billon, Max Brisson, Céline Brulin, Laure Darcos, Jean-Pierre Decool, Sabine Drexler, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, François Patriat, Sylvie Robert, Michel Savin, Elsa Schalck.
En téléconférence  : David Assouline, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Else Joseph, Claudine Lepage, Jacques-Bernard Magner, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Stéphane Piednoir, Lucien Stanzione, Anne Ventalon.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Séance du mercredi 10 février 2021
Présents  : François Bonneau, Pierre Charon, Charles Guené, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde, Rémy Pointereau.


Convocations


Commission des affaires économiques
I. Mardi 16 février 2021 à 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1 - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne sur l'accord de retrait et l'accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne ;
2 - Questions diverses.
II. Mercredi 17 février 2021 à 8 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
1 - Présentation du rapport d'information de M. Laurent Duplomb sur les retraits et les rappels de produits à base de graines de sésame importées d'Inde ne respectant pas les normes minimales requises dans l'Union européenne ;
Captation vidéo.
À 9 h 30 :
2 - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam, dans le cadre des travaux du comité de suivi Veolia-Suez ;
À 10 h 45 :
3 - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian, dans le cadre des travaux du comité de suivi Veolia-Suez ;
4 - Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des...

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