Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0082 du 7 avril 2021 |
| Date de publication | 07 avril 2021 |
| Record Number | JORFTEXT000043334007 |
Sénat
Session ordinaire de 2020-2021
Réunions
Mercredi 7 avril 2021
Commission des affaires économiques à 9 heures et à 11 heures (Salle des séances et en téléconférence)
À 9 heures :
Captation vidéo.
- Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Baptiste, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
- Vote sur la proposition de nomination de M. Philippe Baptiste aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
À 11 heures :
Captation vidéo.
- Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 9 h 30, à 11 heures et à 16 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 h 30 :
- Audition de S.E. M. Ihara Junichi, ambassadeur du Japon en France
À 11 heures :
- Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement
À 16 h 45 :
Captation vidéo.
- Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur le PJL de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
Commission des affaires sociales à 9 h 30 (Salle 213 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition du Dr Sarah Dauchy, présidente du conseil d'orientation stratégique, du centre national des soins palliatifs et de la fin de vie (CNSPFV) sur l'état des lieux des soins palliatifs
- Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi d'expérimentation n° 34 rectifié (2020-2021) visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) (Rapporteur : M. Daniel Chasseing)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Vendredi 2 avril, à 12 h 00
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 et à 16 h 30 (Salle Clemenceau - côté écran et en téléconférence)
À 9 h 30
Captation vidéo.
- Audition des représentants des inspections de l'État auteurs du rapport relatif aux dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l'emploi dans les territoires
- Table ronde des représentants d'élus sur le thème : « La réforme de la géographie prioritaire de la ruralité : quels critères et quels outils de politique à mobiliser pour répondre aux fragilités et à la diversité des territoires ruraux ? », autour de représentants d'associations d'élus locaux (Association des maires ruraux de France, Association des maires de France et Assemblée des...
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