Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0121 du 27 mai 2021 |
| Record Number | JORFTEXT000043536426 |
| Date de publication | 27 mai 2021 |
Sénat
Session ordinaire de 2020-2021
Réunions
Jeudi 27 mai 2021
Commission des affaires sociales à 10 heures (Salle 213 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de MM. Jean-Pierre Viola, président de section et Jean-Luc Fulachier, rapporteur général, sur les rapports de la Cour des comptes relatifs à la certification des comptes du régime général de sécurité sociale et du conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI)
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 10 heures (Salle 216 et en téléconférence)
- Examen des amendements éventuels à la proposition de loi n° 311 (2020 2021) pour un meilleur accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises, présentée par Mme Hélène Conway-Mouret et plusieurs de ses collègues (rapporteur : Mme Jacky Deromedi)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités à 9 h 30 (Salle Clemenceau - côté vestiaire et en téléconférence)
Captation vidéo.
Table ronde « L'après Covid-19, quelles mutations pour les territoires ? Le projet de loi 4D en question ? », en présence des intervenants suivants :
- M. Martial Foucault, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF) (en présentiel) ;
- M. Alain Lambert, président du Conseil National d'Évaluation des Normes (CNEN) (en téléconférence) ;
- M. Jean-Marie Pontier, professeur émérite de Droit public à l'université d'Aix-Marseille, auteur, en 2021, des articles « Repenser la région » (AJCT), « La commune, exception administratrice territoriale » (AJDA) ou encore « Covid-19, l'ombre d'un doute » (AJDA) (en téléconférence) ;
- M. Patrice Vergriete, maire de Dunkerque et président de Dunkerque Grand Littoral (en téléconférence).
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France à 11 heures (Salle 245 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Jérémie Boroy, président du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 26 mai 2021
Présents : Pascal Allizard, Olivier Cadic, Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Yves Détraigne, Philippe...
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