Décision n° 2011-159 du 2 février 2011 modifiant la décision n° 2007-740 du 11 septembre 2007 autorisant l'association Les Amis de Radio Logos à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Logos FM

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0098 du 27 avril 2011
Record NumberJORFTEXT000023910020
Date de publication27 avril 2011
CourtCONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
Enactment Date02 février 2011


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2007-740 du 11 septembre 2007 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Logos FM ;
Vu la demande de modification technique présentée par l'association Les Amis de Radio Logos ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


Les annexes II à IV de la décision n° 2007-740 du 11 septembre 2007 susvisée sont remplacées par les annexes suivantes :



« A N N E X E I I (*)


Nom du service : Logos FM.
Secteur d'implantation : Vichy.
Fréquence : 93,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Champ de Lafond, rue du Vieux-Four, Le Vernet (03).
Altitude du site (NGF) : 430 mètres.
Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
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ATTÉNUATION
(dB) (1)

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5

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10

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4

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3

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1

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2

300

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6

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2

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1

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3

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6

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1

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0

70

4

160

6

250

0

340

0

80

5

170

6

260

0

350

0

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E I I I (*)


Nom du service : Logos FM.
Secteur d'implantation : Clermont-Ferrand.
Fréquence : 101,6 MHz.
Diffuseur : privé.
Adresse du site : la Croix de Ternant, Orcines (63).
Altitude du site (NGF) : 988 mètres.
Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

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90

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(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un...

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