Documents et publications

 
EXTRAIT GRATUIT


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019


Documents parlementaires
Dépôt du jeudi 11 octobre 2018
Dépôt d'une proposition de résolution


M. le président de l'Assemblée nationale a reçu, le 11 octobre 2018, de M. Philippe Gosselin, une proposition de résolution exprimant la gratitude de l'Assemblée nationale pour l'héroïsme des combattants et du peuple français à l'occasion du Centenaire de la fin de la Première Guerre mondiale, et souhaitant une commémoration de l'événement le 11 novembre 2018 dans un esprit et un vœu de paix universelle, déposée en application de l'article 136 du règlement.
Cette proposition de résolution a été déposée sous le n° 1301.


Dépôt d'un rapport


M. le président de l'Assemblée nationale a reçu, le 11 octobre 2018, de M. Joël Giraud, un rapport, n° 1302, fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
Tome I : Rapport général ;
Tome II : Examen de la première partie du projet de loi de finances : Conditions générales de l'équilibre financier ;
Tome III : Examen de la seconde partie du projet de loi de finances : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales ;
de M. Vincent Ledoux, Annexe 1 : Action extérieure de l'Etat ;
de Mme Émilie Bonnivard, Annexe 2 : Action extérieure de l'Etat : Tourisme ;
de M. Jacques Savatier, Annexe 3 : Administration générale et territoriale de l'Etat ;
de M. Hervé Pellois et Mme Émilie Cariou, Annexe 4 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Politiques de l'agriculture, Pêche et aquaculture ; Développement agricole et rural ;
de M. Michel Lauzzana, Annexe 5 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Sécurité alimentaire ;
de M. Marc Le Fur, Annexe 6 : Aide publique au développement : Prêts à des Etats étrangers ;
de M. Fabien Roussel, Annexe 7 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ;
de M. François Jolivet, Annexe 8 : Cohésion des territoires : logement et hébergement d'urgence ;
de M. Mohamed Laqhila, Annexe 9 : Cohésion des territoires : politique des territoires ;
de M. Daniel Labaronne, Annexe 10 : Conseil et contrôle de l'Etat ;
de M. Pierre Person, Annexe 11 : Culture : Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture ;
de M. Gilles Carrez, Annexe 12 : Culture : Patrimoines ;
de M. François Cornut-Gentille, Annexe 13 : Défense : Préparation de l'avenir ;
de M. Olivier Gaillard, Annexe 14 : Défense : Budget opérationnel de la défense ;
de...

Pour continuer la lecture

SOLLICITEZ VOTRE ESSAI