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Sénat
Session ordinaire de 2020-2021


Documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 20 novembre 2020


N° 80 rect. (2020-2021) Proposition de loi présentée par Mme Martine FILLEUL, MM. Michel DAGBERT, Gilbert-Luc DEVINAZ, Hervé GILLÉ, Olivier JACQUIN, Mme Angèle PRÉVILLE, MM. Jean-Michel HOULLEGATTE et Joël BIGOT, relative à l'amélioration de la gouvernance et au renforcement de la performance des ports maritimes français, envoyée à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 139 (2020-2021) - Avis présenté, au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 :
Tome VI - Recherche et enseignement...

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