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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0292 du 3 décembre 2020
Record NumberJORFTEXT000042602808
Date de publication03 décembre 2020


Sénat
Session ordinaire de 2020-2021


Addendum au document publié sur le site internet du Sénat le mardi 1er décembre 2020


N° 138 (2020-2021) - Rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021.
Tome III. - Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances)


Documents publiés sur le site internet du Sénat le mercredi 2 décembre 2020


N° 140 (2020-2021) - Avis présenté, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 :
Tome V - Défense :
Programme 144 : « Environnement et prospective de la politique de défense » (MM. Pascal ALLIZARD et Yannick VAUGRENARD)
Tome VI - Défense :
Programme 178 : « Préparation et emploi des forces » (M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Michelle GRÉAUME)
Tome VII - Défense :
Programme 212 : « Soutien de la politique de défense » (M. Joël GUERRIAU et Mme Marie-Arlette CARLOTTI)
Tome VIII - Défense :
Programme 146 : « Équipement des forces » (M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET)
N° 143 (2020-2021) - Avis présenté, au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 :
Tome VI - fascicule 1 - Sport (M. Jean-Jacques LOZACH)
Tome VI - fascicule 2 - Jeunesse et...

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