Documents publiés

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0109 du 11 mai 2021
Date de publication11 mai 2021
Record NumberJORFTEXT000043490712


Sénat
Session ordinaire de 2020-2021


Document publié sur le site internet du Sénat le samedi 8 mai 2021


N° 536 (2020-2021) Note scientifique de l'Office faite par M. Gérard LONGUET au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les modes de production de l'hydrogène.


Documents publiés sur le site internet du Sénat le lundi 10 mai 2021


N° 540 rect. (2020-2021) Proposition de résolution présentée par M. Patrick BORÉ, Mme Valérie BOYER, M. Stéphane LE RUDULIER, Mmes Alexandra BORCHIO FONTIMP, Laurence MULLER-BRONN, MM. Alain MILON, Marc-Philippe DAUBRESSE, Laurent BURGOA, Jérôme BASCHER, Alain CHATILLON, Bernard FOURNIER, Mmes Laurence GARNIER, Marie MERCIER, MM. Gilbert BOUCHET, Étienne BLANC, Christian KLINGER, Mmes Agnès CANAYER, Béatrice GOSSELIN, Françoise DUMONT, M. Sébastien MEURANT, Mmes Anne VENTALON, Vivette LOPEZ, Corinne IMBERT, MM. Bruno SIDO, Michel BONNUS, Jean BACCI, Jean SOL, Ronan LE GLEUT, Mme Kristina PLUCHET, M. Jean-Pierre GRAND, Mme Jacky DEROMEDI, M. Laurent SOMON, Mme Chantal DESEYNE, MM. Serge BABARY, Fabien GENET, Bruno ROJOUAN, Bruno RETAILLEAU et Philippe TABAROT, en application de l'article 34-1 de...

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