Formations de travail

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0207 du 8 septembre 2018
Date de publication08 septembre 2018
Record NumberJORFTEXT000037376503


Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental


Mardi 11 septembre 2018, à 9 heures 30 salle 249 :
Délégation à l'Outre-mer :
9 heures 30 : discussion générale et désignation du ou des rapporteurs et/ou rapporteures dans le cadre de la contribution de la délégation à la saisine sur « La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l'économie ? ».
Sujet : L'accès aux services publics dans les Outre-mer :
(Rapporteures : Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE).
11 heures :audition, sous la forme d'une table ronde, de MM. Dominique GUIBERT et Pascal NICOLLE, représentants de la Ligue des droits de l'Homme (LDH), et Mmes Laure GERION et Lorine BOZIN, représentantes de l'association Jeunesse Outre-mer.
Mardi 11 septembre 2018, à 9 heures 30 salle 214 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact :
(Rapporteur : M. Jean-Louis CABRESPINES).
Examen en première lecture, de l'avant-projet d'étude.
Mercredi 12 septembre 2018, à 9 heures 30 salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les addictions au tabac et à l'alcool :
(Rapporteur : M. Etienne CANIARD et co-rapporteure : Mme Marie-Josée AUGE-CAUMON).
9 heures 30 : audition du Dr Jean-Michel DELILE, président de la Fédération Addiction.
11 heures : audition du Pr Michel REYNAUD, président de Fonds Actions addictions.
Mercredi 12 septembre 2018, à 9 heures 30 salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale ? :
(Rapporteurs : MM. Guillaume DUVAL et Philippe MUSSOT).
9 heures 30 : audition de M. Franck LACHAIZE, Directeur de Triodos Finance B.V.
11 heures : audition de M. Ugo BASSI, Direction générale de la stabilité financière, des services financiers et de l'union des marchés des capitaux à la Commission européenne.
Mercredi 12 septembre 2018 à 9 heures 30 salle 79 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les groupements d'employeurs (titre provisoire) :
(Rapporteur : M. Patrick LENANCKER).
Examen du projet de plan détaillé de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 12 septembre 2018, à 9 heures 30 et toute la journée si nécessaire salle à la CCI (CR 1 + 2) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives :
(Rapporteur : M. Alain...

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