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Sénat


Avis de démission de sénateurs


Le Président du Sénat a pris acte de la démission, à compter du dimanche 2 août 2020 à minuit, de M. Michel AMIEL, de son mandat de sénateur des Bouches-du-Rhône.
Le Président du Sénat a pris acte de la démission, à compter du dimanche 2 août 2020 à minuit, de Mme Sophie JOISSAINS, de son mandat de sénateur des Bouches-du-Rhône.


Remplacements de sénateurs


Conformément à l'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel, M. le ministre de l'intérieur, a fait connaître à M. le Président du Sénat qu'en application de l'article L.O. 320 du code électoral, Mme Danièle GARCIA est appelée à remplacer en qualité de sénatrice des Bouches-du-Rhône, à compter du lundi 3 août 2020 à 0 heure, M. Michel AMIEL, démissionnaire...

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