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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0258 du 6 novembre 2019
Record NumberJORFTEXT000039324131
Date de publication06 novembre 2019


Offices et délégations


1. Réunions
Jeudi 7 Novembre 2019


A 9 h 30 Sénat (salle Delavigne) :
- Examen de la note scientifique sur neurosciences et responsabilité de l'enfant (Michel Amiel, sénateur, rapporteur) ;
- Examen de la note scientifique sur les enjeux sanitaires du cannabis (Huguette Tiegna, députée, rapporteure) ;
- Point sur les suites de la note scientifique n° 14 sur la reconnaissance faciale (Didier Baichère, député, rapporteur) ;
- Examen des conclusions de l'audition publique du 29 octobre 2019 sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) les 27 et 28 novembre 2019 à Séville ;
- Examen de la note de méthodologie sur l'étude sur la pollution plastique (Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs).
- Désignation de quatre membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) ;
- Questions diverses.es et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) ;
- questions...

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