Sections
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0135 du 10 juin 2017 |
| Record Number | JORFTEXT000034897808 |
| Date de publication | 10 juin 2017 |
Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 13 juin 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
9 h 30 : informations sur les dossiers en cours : collaboration avec le CNESCO, conférence du CESE les 11 et 12 juillet 2017, etc…
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions :
(Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT).
10 h 30 : audition de Mme Antoinette GUHL, adjointe à la maire de Paris en charge de l'ESS et de l'économie circulaire.
Mercredi 14 juin 2017, à 9 heures (Salle 249) :
Section de l'environnement :
Préparation de la conférence annuelle du CESE des 11 et 12 juillet.
Sujet : Les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique.
(M. Guillaume DUVAL, rapporteur et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure)
10 heures : auditions de M. Eric MAUCORT, directeur adjoint du développement durable d'EDF, de M. Bertrand LE THIEC, directeur des affaires publiques d'EDF, de Mme Soizic HEMION, directrice des affaires réglementaires et publiques pour les activités renouvelables d'ENGIE et de M. Philippe SAUQUET, directeur général de la branche Gas, Renewables & Power de TOTAL.
Sujet : Contribution du dialogue sciences-société au développement d'une recherche à même de répondre aux enjeux climatiques post cop 21.
(Rapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean JOUZEL).
Bilan des auditions et présentation d'un projet de plan et des propositions
Mercredi 14 juin 2017,à 9 heures (salle CR 1 + 2 locaux de la CCI)
Section de l'économie et des finances :
Finalisation du document de synthèse élaboré dans le cadre de la conférence du CESE des 11 et 12 juillet 2017.
Programmation des auditions dans le cadre du projet de saisine sur « Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux » (sous réserve de l'accord du bureau)
Mercredi 14 juin 2017, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
(Rapporteur : M. Jacques PASQUIER)
9 h 30 : audition de M. Claude VERMOT-DESROCHES président du Comité interprofessionnel de gestion du Comté.
10 h45 : audition de M. Michel NALET, porte-parole de LACTALIS.
Mercredi 14 juin 2017, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire MARTEL).
Examen, en...
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