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• Résultats des tirages KENO Gagnant à vie du samedi 14 décembre 2019
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• Arrêté du 10 décembre 2019 portant nomination au grade d'attaché d'administration hors classe de l'Etat au titre de l'année 2020
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• Avis « usages de drogues et droits de l'homme »
• Décret du 4 novembre 2013 portant promotion et nomination
• Décret du 7 juillet 2017 portant promotion et nomination
• Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2019-359 du 24 avril 2019 portant refonte du titre IV du livre IV du code de commerce relatif à la transparence, aux pratiques restrictives de concurrence et aux autres pratiques prohibées
• Commissions et organes de contrôle
• Avis préalables à l'envoi en possession de successions déclarées vacantes
• Arrêté du 14 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 1er juin 2006 fixant le modèle de livret de famille