February 21, 1992
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- Décret du 17 février 1992 portant radiation (enseignements supérieurs)
- Arrêté du 4 février 1992 portant agrément d'un générateur d'acétylène
- Décisions du 4 février 1992 portant agrément de produits explosifs
- Arrêté du 14 février 1992 portant nomination des membres des jurys seniors et juniors de l'Institut universitaire de France
- Arrêtés du 14 février 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 14 février 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 février 1992 fixant la liste des emplois de médecins de l'éducation nationale, conseillers techniques responsables départementaux, prévue à l'article 32 (2o) du décret no 91-1195 du 27 novembre 1991
- Arrêté du 20 février 1992 relatif à la procédure d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences en application des articles 61 et 63 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié
- Arrêté du 13 février 1992 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1988 modifié relatif aux études doctorales