January 10, 2010
Toutes
- Liste de qualification aux fonctions de professeur des universités et de maître de conférences arrêtée en 2009 par les groupes du Conseil national des universités
- Arrêté du 7 janvier 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au corps des ingénieurs du génie sanitaire
- Décision du 7 janvier 2010 modifiant la décision du 21 octobre 2009 portant délégation de signature (secrétariat général)
- Avis relatif à l'extension d'avenants conclus dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport
- Arrêté du 8 janvier 2010 fixant les conditions dans lesquelles certains fonctionnaires hospitaliers participant à la mise en œuvre de gardes de direction peuvent bénéficier d'une concession de logement par nécessité absolue de service
- Arrêté du 21 décembre 2009 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture d'un recrutement sans concours d'adjoints administratifs de 2e classe du ministère de la défense
- Décret du 8 janvier 2010 portant classement d'aérodromes
- Arrêté du 23 décembre 2009 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 23 décembre 2009 portant suppression d'une régie d'avances et de recettes