September 22, 2011
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- Arrêté du 30 août 2011 fixant la grille horaire de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel pour la voie scolaire
- Arrêté du 15 septembre 2011 fixant la liste des organismes représentés au sein du Conseil national de la mer et des littoraux
- Arrêté du 19 septembre 2011 fixant au titre de l'année 2011 le nombre et la localisation des postes offerts au recrutement sans concours d'adjoints administratifs de 2e classe du ministère de la justice et des libertés
- Décret n° 2011-1131 du 21 septembre 2011 portant création d'une zone d'aménagement différé dans le secteur dit « SENIA » sur les communes d'Orly et de Thiais (Val-de-Marne)
- Arrêté du 8 septembre 2011 portant nomination au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
- Arrêté du 16 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation
- Arrêté du 20 septembre 2011 portant nomination et détachement (administration centrale)
- Arrêté du 15 juin 2011 modifiant l'arrêté du 11 février 2010 portant nomination à la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
- Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière