Arrêté du 17 février 2009 fixant la composition du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0071 du 25 mars 2009 |
| Date de publication | 25 mars 2009 |
| Enactment Date | 17 février 2009 |
| Court | Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire |
| Record Number | JORFTEXT000020429296 |
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 17 février 2009, la composition du comité d'hygiène et de sécurité placé auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée ainsi qu'il suit :
A. - Représentants de l'administration
Président :
M. CAZE (Damien), directeur des affaires maritimes.
Membres titulaires :
M. PETIT (Jean-Loup), sous-directeur des activités maritimes.
M. LEVERT (Eric), sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime.
Un directeur régional des affaires maritimes.
M. DE LAMBERT DES GRANGES (Philippe), chef du bureau de la vie des services.
Membres suppléants :
M. JOUFFRAY (Jean-François), directeur adjoint des affaires maritimes.
M. MUNOZ (Jean-Louis), chef du bureau des affaires financières.
Mme DUCHENE (Sandrine), chef du bureau des établissements d'enseignement maritime.
Un directeur régional des affaires maritimes.
M. PERNEZ (Olivier), adjoint au chef du bureau de la vie des services.
Experts à titre permanent :
M. BARADUC (Bruno), inspecteur général des affaires maritimes.
M. BERDER (Eric), sous-directeur de la sécurité maritime.
Mme GARCIN (Marie-Laure), chef du bureau de l'organisation du travail et de la prévention.
M. TROMEUR (Jean-Yves), inspecteur hygiène et sécurité.
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ―
Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement
Membre titulaire :
M. YVON (François).
Membre suppléant...
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