Arrêté du 22 septembre 1990 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°246 du 23 octobre 1990 |
| Enactment Date | 22 septembre 1990 |
| Date de publication | 23 octobre 1990 |
| Court | MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE |
| Record Number | JORFTEXT000000167830 |
Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu les articles L. 52 à L. 54 du code de la santé publique;
Vu le décret no 64-1177 du 23 novembre 1964 portant publication de la constitution de l'Organisation mondiale de la santé du 22 juillet 1946,
amendée le 28 mai 1959, et notamment les articles 21 et 22 de ladite constitution;
Vu le décret no 89-38 du 24 janvier 1989 portant publication du règlement sanitaire international (1969) adopté par la vingt-deuxième Assemblée mondiale de la santé en 1969, et modifié par la vingt-sixième Assemblée mondiale de la santé en 1973, et par la trente-quatrième Assemblée mondiale de la santé en 1981,
TEXTE TOTALEMENT ABROGEABROGATION DE L'ARRETE DU 28-09-1989.
APPLICATION DU DECRET 8938 DU 24-01-1989. Arrête:
Art. 1er. - Sont habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune les organismes suivants:
Saint-Quentin: centre hospitalier.
Nice:
- centre hospitalier régional;
- service communal d'hygiène et de santé, aéroport Nice-Côte d'Azur.
Charleville-Mézières: centre hospitalier général.
Troyes: centre hospitalier général.
Rodez: centre départemental des vaccinations.
Marseille:
- service communal d'hygiène et de santé;
- hôpital d'instruction des armées Laveran;
- hôpital Houphouët-Boigny.
Caen: centre hospitalier universitaire.
Angoulême: service départemental de vaccination.
La Rochelle: service communal d'hygiène et de santé.
Brive: service communal d'hygiène et de santé.
Bastia: service communal d'hygiène et de santé.
Dijon: centre hospitalier universitaire.
Périgueux: centre de vaccination départemental.
Besançon: centre hospitalier régional.
Valence: service communal d'hygiène et de santé.
Evreux: centre hospitalier général.
Brest: hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.
Nîmes: service communal d'hygiène et de santé.
Toulouse:
- centre hospitalier des armées H.-Larrey;
- centre hospitalier régional Purpan.
Bordeaux:
- contrôle sanitaire aux frontières, hôpital Saint-André, santé voyages;
- hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué.
Montpellier: institut Bouisson-Bertrand;
Béziers: service communal d'hygiène et de santé.
Vu les articles L. 52 à L. 54 du code de la santé publique;
Vu le décret no 64-1177 du 23 novembre 1964 portant publication de la constitution de l'Organisation mondiale de la santé du 22 juillet 1946,
amendée le 28 mai 1959, et notamment les articles 21 et 22 de ladite constitution;
Vu le décret no 89-38 du 24 janvier 1989 portant publication du règlement sanitaire international (1969) adopté par la vingt-deuxième Assemblée mondiale de la santé en 1969, et modifié par la vingt-sixième Assemblée mondiale de la santé en 1973, et par la trente-quatrième Assemblée mondiale de la santé en 1981,
TEXTE TOTALEMENT ABROGEABROGATION DE L'ARRETE DU 28-09-1989.
APPLICATION DU DECRET 8938 DU 24-01-1989. Arrête:
Art. 1er. - Sont habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune les organismes suivants:
Aisne
Saint-Quentin: centre hospitalier.
Alpes-Maritimes
Nice:
- centre hospitalier régional;
- service communal d'hygiène et de santé, aéroport Nice-Côte d'Azur.
Ardennes
Charleville-Mézières: centre hospitalier général.
Aube
Troyes: centre hospitalier général.
Aveyron
Rodez: centre départemental des vaccinations.
Bouches-du-Rhône
Marseille:
- service communal d'hygiène et de santé;
- hôpital d'instruction des armées Laveran;
- hôpital Houphouët-Boigny.
Calvados
Caen: centre hospitalier universitaire.
Charente
Angoulême: service départemental de vaccination.
Charente-Maritime
La Rochelle: service communal d'hygiène et de santé.
Corrèze
Brive: service communal d'hygiène et de santé.
Haute-Corse
Bastia: service communal d'hygiène et de santé.
Côte-d'Or
Dijon: centre hospitalier universitaire.
Dordogne
Périgueux: centre de vaccination départemental.
Doubs
Besançon: centre hospitalier régional.
Drôme
Valence: service communal d'hygiène et de santé.
Eure
Evreux: centre hospitalier général.
Finistère
Brest: hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.
Gard
Nîmes: service communal d'hygiène et de santé.
Haute-Garonne
Toulouse:
- centre hospitalier des armées H.-Larrey;
- centre hospitalier régional Purpan.
Gironde
Bordeaux:
- contrôle sanitaire aux frontières, hôpital Saint-André, santé voyages;
- hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué.
Hérault
Montpellier: institut Bouisson-Bertrand;
Béziers: service communal d'hygiène et de santé.
Ille-et-...
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