Arrêté du 3 mai 1991 portant modification de l'arrêté du 20 septembre 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur de l'université Nancy-I

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°111 du 14 mai 1991
Date de publication14 mai 1991
Record NumberJORFTEXT000000172186
CourtMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
Enactment Date03 mai 1991
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 20 septembre 1990 portant modification de l'arrêté du 10 janvier 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur délivrés par l'université Nancy-I,

ABROGE L'ART. 2 DE L'ARRETE SUSVISE CONCERNANT LE DIPLOME D'INGENIEUR EN INFORMATIQUE: DIPLOME D'INGENIEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE D'INFORMATIQUE ET APPLICATION DE LORRAINE,NANCY-I. Arrête:

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 20 septembre 1990 susvisé est abrogé.
Art...

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