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Arrêté du 8 mars 1993 modifiant l'arrêté du 28 août 1991 fixant la liste des fonctions prévues à l'article 34 du décret n° 75-675 du 28 juillet 1975 modifié portant règlement de discipline générale dans les armées

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Vincent
JurisdictionFrance
Record NumberJORFTEXT000000529715
Date de publication24 mars 1993
Publication au Gazette officielJORF n°70 du 24 mars 1993
Enactment Date08 mars 1993

Le ministre de la défense,
Vu l’arrêté du 28 août 1991 fixant la liste des fonctions prévues à l’article 34 du décret n° 75-675 du 28 juillet 1975 modifié portant règlement de discipline générale dans les armées,
Arrête :Texte totalement abrogéREMPLACE L'ART. 3 DUDIT ARRETE
Art. 1er. - L’article 3 de l’arrêté du 28 août 1991 susvisé est remplacé par l’article suivant :
« Art. 3. - Le chef d’état-major des armées, le chef d’état-major de l’armée de terre, le chef d’état-major de la marine, le chef d’état-major de...

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