Arrêté du 9 novembre 2007 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)
| Jurisdiction | France |
| Record Number | JORFTEXT000000158279 |
| Date de publication | 21 novembre 2007 |
| Enactment Date | 09 novembre 2007 |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°270 du 21 novembre 2007 |
| Court | MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE |
| ELI | https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/11/9/AGRP0769798A/jo/texte |
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 20 février 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section maïs et sorgho, Arrête :
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2008, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Maïs : Anjou 228, Anjou 268, Aprilia, Bacchus, Culti, Détroit, Hifi, Naudi, Panama, Richmond, Sem 455, Vendôme.
Sorgho grain : Queyras.
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2008, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de Maïs cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
Anjou 292, Belgrano, Spitzberg.
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Acores, Adonis, Aligator, Alliance, Ammon, Anasta, Anjou 235, Anjou 238, Anjou 248, Anjou 280, Anjou 310, Anjou 360, Anjou 400, Anjou 444, Anjou 450, Anthéor, Antigua, Arthur, Baltimore, Baltis, Balzac, Baobab, Bobet, Bosphore, Botti, Brici, Bristol, Buck, Burton, Buzet, Cantate, Canto, Capitol, Castélis, Cathar, Cédex, Cégrine, Celesco, Cerbère, Changi CS, Chantilli, Charron, Cocagne, Codifirst, Cognac, Crésus, Cruz, Curling, Daphnis, Darius, Datcha, DK215, DK298, Dolbi, Dylan, Eiffel, Entri CS, ES...
Pour continuer la lecture
SOLLICITEZ VOTRE ESSAI