Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0290 du 13 décembre 2008 |
| Record Number | JORFTEXT000019918531 |
| Court | Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi |
| Date de publication | 13 décembre 2008 |
En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2008-1126 du 26 novembre 2008, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 26 décembre 2008, des cinquante-cinq normes françaises suivantes :
AGROALIMENTAIRE
NF V03-716. ― Farines de blé tendre (Triticum aestivum L.). ― Essai de panification de type pain courant français (indice de classement : V03-716).
NF EN ISO 8381. ― Aliments à base de lait pour enfants en bas âge. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (indice de classement : V04-050).
NF EN ISO 2450. ― Crème. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (indice de classement : V04-261).
NF EN ISO 1737. ― Lait concentré sucré et non sucré. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (indice de classement : V04-345).
NF EN ISO 1736. ― Lait sec et produits à base de lait sec. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (indice de classement : V04-346).
NF EN ISO 7208. ― Lait écrémé, sérum et babeurre. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (indice de classement : V04-365).
ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
NF EN 60743/A1. ― Travaux sous tension. ― Terminologie pour l'outillage, le matériel et les dispositifs (indice de classement : C18-403/A1).
NF EN 60730-2-6. ― Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2-6 : règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression, y compris les exigences mécaniques (indice de classement : C47-736).
NF EN 50131-5-3/A1. ― Systèmes d'alarme. ― Systèmes d'alarme intrusion. ― Partie 5-3 : exigences pour les équipements d'alarme intrusion utilisant des techniques radio (indice de classement : C48-331-5-3/A1).
NF EN 50408. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Règles particulières pour les appareils de chauffage d'habitacles de véhicules (indice de classement : C73-830-408).
NF EN 60335-2-32/A1. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-32 : règles particulières pour les appareils de massage (indice de classement : C73-832/A1).
NF EN 60335-2-39/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-39 : règles particulières pour les sauteuses électriques à usage collectif (indice de classement : C73-839/A2).
NF EN 60335-2-42/A1. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-42 : règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif (indice de classement : C73-842/A1).
NF EN 60335-2-49/A1. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ―...
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