Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0281 du 5 décembre 2018 |
| Record Number | JORFTEXT000037699746 |
| Date de publication | 05 décembre 2018 |
Sénat
Session ordinaire de 2018-2019
Réunions
Mercredi 5 décembre 2018
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle n° 263) :
- communication sur le déplacement d'une délégation de la commission en Russie.
Commission des affaires étrangères, à 9 heures (salle Médicis) :
Captation vidéo.
A 9 heures :
- Service national universel, audition du Général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse (en commun avec la commission de la culture).
A 10 h 45 :
- audition de M. Hubert Védrine sur le thème : « l'Europe face au chaos géopolitique : quelle architecture de sécurité ? » (captation vidéo).
- nomination de rapporteurs.
Commission des affaires sociales, à 11 heures (salle n° 213) :
Captation vidéo.
- audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris sur les perspectives de la future loi santé et l'organisation de la protection sociale.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 heures (salle Médicis) et à 11 heures (salle René Monory) :
A 9 heures (salle Médicis) :
Captation vidéo.
- Service national universel, audition du général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse (en commun avec la commission de la culture).
A 11 heures (salle René Monory) :
Captation vidéo.
- audition conjointe sur la violence dans les établissements scolaires, en présence des représentants des syndicats des chefs d'établissements (SNPDEN-UNSA, ID-FO, SGEN-CFDT).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 17 h 30 (salle Clemenceau) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.
- aménagement numérique du territoire, audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.
Commission des finances, de 9 h 30 à 11 heures (salle n° 131) :
- projet de loi de finances pour 2019, missions « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 79 à 81 ter) et le compte d'affectation spéciale « Avances aux collectivités territoriales », et « Enseignement scolaire », examen des amendements de séance.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, à 8 h 30 (salle n° 216) :
- proposition de loi instituant des funérailles républicaines (n° 170, 2016-2017), examen du rapport et du texte de la commission ;
- proposition de loi tendant à réprimer les...
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