Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0247 du 23 octobre 2019 |
| Date de publication | 23 octobre 2019 |
| Record Number | JORFTEXT000039257839 |
Sénat
Session ordinaire de 2019-2020
Réunions
Mercredi 23 octobre 2019
Commission des affaires économiques à 9 h 30 (salle Médicis)
- Audition de M. François Jacq, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).
- Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance emprunteur, examen des amendements de séance au texte de la commission.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 9 heures (salle René Monory)
à 9 heures :
- Projet de loi de finances pour 2020, audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'Armée de l'air.
à 10 h 15 :
- Projet de loi de finances pour 2020, audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la Marine.
à 11 h 30 :
- Projet de loi de finances pour 2020, audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor (captation vidéo).
Commission des affaires sociales à 8 h 30 et à 16 h 30 (salle n° 213)
à 8 h 30 :
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020, audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur, de la caisse nationale d'allocations familiales (CNAF) (captation vidéo).
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020, audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) (captation vidéo).
- Projet de loi de finances pour 2020, audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) (captation vidéo).
- Nomination de rapporteurs.
à 16 h 30 :
- Audition de Mme Geneviève Chêne, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'agence nationale de santé publique.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 et à 11 heures (salle Clemenceau)
à 9 h 30 :
Captation vidéo - Ouverte au public et à la presse
- Audition de M. Patrick Lefas, Président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport « La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique ».
à 11 heures :
- Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités (n° 730, 2018-2019), examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission.
Commission de la...
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