Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0273 du 10 novembre 2020 |
| Date de publication | 10 novembre 2020 |
| Record Number | JORFTEXT000042510167 |
Sénat
Session ordinaire de 2020-2021
Réunions
Mardi 10 novembre 2020
Commission des affaires économiques à 15 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence) et à 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 15 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation
- Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia
À 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
- Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, sur le projet de loi de finances pour 2021
- Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 27 (2020-2021) de MM. Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Jean-Michel Houllegatte et Hervé Maurey visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 65 (2020-2021) de Mme Catherine Morin-Desailly et plusieurs de ses collègues, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, pour une localisation européenne des données personnelles
Commission des affaires sociales À 9 heures (Salle René Monory et en téléconférence), à 13 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence) et à l'issue de la séance d'après-midi (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
À 9 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Suite de l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 13 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Suite de l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À l'issue de la séance d'après-midi (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Suite de l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 heures (Salle 263 et en téléconférence) et à 15 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 9...
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