Décret du 24 juillet 2009 portant affectation et élévation aux rang et appellation de général d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée et affectation, affectation et élévation aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, affectation et élévation aux rang et appellation de médecin général des armées, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, promotion au titre du congé du personnel navigant, affectation d'officiers généraux
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0172 du 28 juillet 2009 |
| Date de publication | 28 juillet 2009 |
| Enactment Date | 24 juillet 2009 |
| Court | Ministère de la défense |
| Record Number | JORFTEXT000020907587 |
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. ― ARMÉE DE TERRE
M. le général de corps d'armée Moreau (Jean-Loup) est nommé inspecteur général des armées à compter du 1er septembre 2009. Il est, pour prendre rang à la même date, élevé aux rang et appellation de général d'armée.
Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
Pour prendre rang du 1er août 2009
A M. le général de division Sellier (André, Robert), nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er septembre 2009.
A M. le général de division Stoltz (Philippe, Maurice), maintenu dans ses fonctions.
A M. le général de division Fugier (Gilles, Maurice), nommé commandant du quartier général de corps de réaction rapide à la même date.
A M. le général de division de Bourdoncle de Saint Salvy (Bruno, Marie, Joseph, Patrice), nommé sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major des armées à la même date.
Pour prendre rang du 1er septembre 2009
A M. le général de division de Lardemelle (Nicolas, Marie, Joseph, Stéphen), nommé inspecteur de l'armée de terre à la même date.
Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2009
M. le colonel du génie de Gouttes (Christophe, Jean, Louis), nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 2 à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie de Saint Chamas (Christophe, Marie, Joseph), nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 1 à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Pougin de la Maisonneuve (Olivier, Marie, Jean, Léopold), nommé sous-chef d'état-major « opérations » du corps de réaction rapide européen à compter du 1er septembre 2009.
M. le colonel de l'infanterie Wattecamps (Hervé, Jacques, Alain, Marie), nommé chef de la division « organisation et ressources humaines » de l'état-major des armées à compter du 1er septembre 2009.
M. le colonel du génie Autran (Francis, Roger, Adrien), nommé commandant de la 7e brigade blindée à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Le Ray (Bruno, Paul, Emmanuel), nommé chef de la division « plans, programmes et évaluation » de l'état-major des armées à la même date.
M. le colonel du cadre spécial Courtiol...
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