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Délégations parlementaires

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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0225 du 27 septembre 2019
Record NumberJORFTEXT000039138964
Date de publication27 septembre 2019


Sénat
Deuxième session extraordinaire de 2018-2019


Membres présents ou excusés


Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 26 septembre 2019
Présents : Guillaume Arnell, Annick Billon, Laure Darcos, Nassimah Dindar, Loïc Hervé, Victoire Jasmin, Marc Laménie, Michelle Meunier.
Excusés : Maryvonne Blondin, Roland Courteau, Nicole Duranton, Françoise Laborde.


Convocations


Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 3 octobre 2019 à 10 heures (Grande salle Delavigne)
1) Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des Territoires et des relations avec les Collectivités territoriales, sur l'actualité législative et la politique du Gouvernement en matière de décentralisation et de ruralité ;
2) Information sur le programme de travail de la délégation ;
3) Désignation de rapporteurs ;
4) Questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 3 octobre 2019
A 8 h 30 (Grande salle Delavigne)
1) Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de M. Roland Courteau, Mmes Chantal Deseyne, Françoise Laborde et Dominique Vérien sur les violences faites aux femmes handicapées ;
2) Validation du programme de travail pour la session 2019-2020.
A 10 h 15 (Salle René Monory)
Audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, de Mme Michaëla Rusnac, haute fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère des Outre-mer, en charge du groupe de travail outre-mer constitué en vue du...

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