Formations de travail
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0231 du 6 octobre 2018 |
| Record Number | JORFTEXT000037469948 |
| Date de publication | 06 octobre 2018 |
Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 9 octobre 2018, à 9 h 30, salle 214 :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : L'accès aux services publics dans les outre-mer.
Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures.
9 h 30 : audition de M. Thani MOHAMED SOILIHI, vice-président du Sénat, sénateur de Mayotte.
Sujet : Les langues régionales dans les outre-mer : une richesse exceptionnelle à sauvegarder et à valoriser pour assurer une meilleure cohésion sociale.
Mme Isabelle BIAUX-ALTMANN, rapporteure.
11 heures : audition de Mmes Wanda MASTOR, professeure de droit public à l'Institut de recherche en droit européen, international et comparé de l'Université de Toulouse I, Capitole, et Véronique BERTILE, maîtresse de conférences en droit public au Centre d'études et de recherches comparatives sur les Constitutions, les libertés et l'Etat de l'Université Bordeaux-Montaigne, spécialistes du droit des langues régionales et minoritaires.
Mardi 9 octobre 2018, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Etude relative aux études d'impact.
M. Jean-Louis CABRESPINES, rapporteur.
Point d'information par la présidente et le rapporteur.
Présentation aux membres de la délégation d'une note de synthèse portant sur les principaux axes de l'étude « Service civique : quel bilan ? Quelles perspectives ? », au regard du projet de service national universel (SNU).
Sujet : Sciences et société : les conditions du dialogue.
Désignation du rapporteur ou de la rapporteure.
Débat d'orientation et sur le choix des auditionnées et auditionnés, présentation du calendrier prévisionnel des travaux.
Mercredi 10 octobre 2018, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les addictions au tabac et à l'alcool.
M. Etienne CANIARD, rapporteur et Mme Marie-Josée AUGE-CAUMON, co-rapporteure.
Intervention des responsables de la plateforme RSE.
Bilan des auditions et des entretiens.
Discussions sur les futurs sujets de saisine.
Mercredi 10 octobre 2018, à 9 h 30, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale ?
MM. Guillaume DUVAL et Philippe MUSSOT, rapporteurs.
9 h 30 : audition de M. Sébastien RASPILLER, chef de Service du financement de l'économie (SFE) à la direction générale du Trésor au ministère de l'économie et des finances...
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