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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0257 du 5 novembre 2019
Date de publication05 novembre 2019
Record NumberJORFTEXT000039310164


Offices et délégations


1. Réunions
Jeudi 7 Novembre 2019


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
A 9 h 30 Sénat (salle Delavigne) :
- examen de la note scientifique sur neurosciences et responsabilité de l'enfant (Michel Amiel, sénateur, rapporteur) ;
- examen de la note scientifique sur les enjeux sanitaires du cannabis (Huguette Tiegna, députée, rapporteure) ;
- point sur les suites de la note scientifique n° 14 sur la reconnaissance faciale (Didier Baichère, député, rapporteur) ;
- examen des conclusions de l'audition publique du 29 octobre 2019 sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) les 27 et 28 novembre 2019 à Séville ;
- examen de la note de méthodologie sur l'étude sur la pollution plastique (Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs).
- désignation de quatre membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) ;
- questions diverses et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) ;
- questions diverses.


2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi...

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